Mentions Légales

Dernière mise à jour : 8 novembre 2025

1. Éditeur du site

2. Hébergement du site

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3. Propriété intellectuelle

3.1 Contenu du site

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3.2 Marques et logos

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de LeBrodeur ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces marques et signes distinctifs, sans autorisation préalable et écrite est prohibé.

3.3 Créations personnalisées

Les créations personnalisées réalisées par les clients sur notre site restent leur propriété. LeBrodeur s'engage à ne pas utiliser ces créations à des fins commerciales ou publicitaires sans l'accord écrit préalable du client.

4. Protection des données personnelles

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6. Conditions d'utilisation

6.1 Accès au site

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6.3 Contenu utilisateur

Les utilisateurs du site s'engagent à ne pas publier de contenu :

• Contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs
• Diffamatoire, injurieux ou portant atteinte à la vie privée d'autrui
• Contrefaisant des droits de propriété intellectuelle
• Contenant des virus ou programmes malveillants
• À caractère commercial ou publicitaire non sollicité

7. Limitation de responsabilité

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, LeBrodeur propose un dispositif de médiation de la consommation.

En cas de litige, vous pouvez également déposer une réclamation sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

11. Crédits

Conception et réalisation : [Nom de l'agence ou développeur]

Photographies : [Source des photos - ex: Adobe Stock, Unsplash, photographe personnel]

Icônes : [Source des icônes]

12. Conditions Générales de Vente (CGV)

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